RC Pollution

L’environnement est un enjeu majeur de notre époque et la légitime prise de conscience concernant la protection de notre planète impacte naturellement l’évolution de la législation. 

Cette dernière ne cesse d’évoluer et surtout de se durcir. Pourtant certaines activités peuvent être à l’origine d’une pollution accidentelle. Or, Il est important de préciser que les entreprises sont considérées responsables pour tous les dommages matériels, corporels et/ou immatériels résultant d’une atteinte à l’environnement du fait de leurs activités.

Une pollution peut être d’origine « soudaine et accidentelle », « graduelle » ou constituer la cause « d’une nuisance ».

Dans ces cas de figure,  les entreprises incriminées doivent assumer l’ensemble des mesures nécessaires pour traiter l’origine du dommage et elles sont également tenues d’indemniser financièrement les lésés afin qu’ils puissent réparer les préjudices subis. Inutile de préciser que ces montants peuvent mettre très rapidement en péril les entreprises concernées. 

Cadoxa Assurances vous fournit une solution globale couvrant à la fois :

• Votre Responsabilité Civile Atteinte à l’environnement, (Cela prend en charge les conséquences pécuniaires liées aux dommages causés aux tiers)
• Votre Responsabilité Environnementale, (Ce pan couvre les pertes pécuniaires consécutives à la mise en cause de votre responsabilité sur demande de l’autorité administrative compétente résultant de dommages environnementaux)
• Les frais de dépollution de votre site. En effet cette dépollution est obligatoire et peut s’avérer couteuse. 
• Les frais de prévention de dommages garantis.
• Votre Défense pénale et les recours éventuels car les procédures peuvent être complexes, longues et venir impacter fortement votre trésorerie